Si vous ne comprenez pas ce texte, ou si vous n'êtes pas d'accord avec son contenu, n'installez pas ce logiciel et contactez la société qui vous l'a transmis
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce logiciel si vous n'acceptez pas cette licence


Attention: En installant et en utilisant ce logiciel vous avez accepté les termes de la licence suivante : 

Le CLIENT représente la personne (physique ou morale) désirant utiliser le LOGICIEL et donc qui accepte cette licence.
     
Le LOGICIEL désigne le droit d'utilisation du logiciel «PC SOFT HFSQL Client/Serveur » par le CLIENT , pour la version actuelle et pour toute version mise à jour, à moins que cette version mise à jour ne comporte elle-même un contrat de licence, qui serait alors celui qui s'appliquerait.. 

Une APPLICATION désigne un programme ou un ensemble de programmes qui utilisent le LOGICIEL. 

La REFERENCE désigne une application réalisée à plus de 50% à l'aide de WINDEV et/ou WEBDEV et/ou WINDEV Mobile.

 

1 Licence 
 
 

Cette licence, non exclusive, d'utilisation est concédée au CLIENT dans le cadre de l'utilisation légale d'une application développée à plus de 50% avec le logiciel WINDEV. 
     
Ce LOGICIEL doit être utilisé uniquement conjointement à l'utilisation de la REFERENCE , toute autre utilisation étant illégale et constituant un acte de contrefaçon

Pour toute utilisation depuis un quelconque autre langage ou par tout autre moyen, il est nécessaire d'installer une licence de WINDEV par machine serveur utilisant le LOGICIEL, dans une version au moins égale à la version du LOGICIEL utilisée (par exemple WinDev 10 pour utiliser HFSQL Client/Serveur 10). 
Si le LOGICIEL est utilisé sur une machine unique (portable, PC de bureau,...) cette machine est considérée comme un serveur.


Cette licence n'est transmise qu'après que le CLIENT n'ai rempli toutes ses obligations vis-à-vis du fournisseur de la REFERENCE. 

 
 
2. Propriété du LOGICIEL 
 
 

Ce logiciel est la propriété de PC SOFT. Le CLIENT a simplement le droit d'utiliser ce LOGICIEL.

 

3. Utilisation 
 
 

Le CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est diffusé. 
Le CLIENT ne peut utiliser le LOGICIEL que dans un cadre professionnel.
Le LOGICIEL n'est pas destiné à un usage autre qu'un usage professionnel.
 Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de désassembler ou tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues dans le LOGICIEL. 
Il est interdit de vendre le LOGICIEL.
Il est interdit de diffuser le LOGICIEL en dehors de la REFERENCE.



 
4. Support Technique 
 
 

Ce LOGICIEL étant mis à disposition gratuitement par PC SOFT, aucun support technique gratuit n'est assuré. Le CLIENT peut se rapprocher de la structure lui ayant livré le LOGICIEL, peut utiliser les éventuels Newsgroup existant sur le LOGICIEL, ou peut contacter directement PC SOFT pour une offre de support à travers le service « Assistance Directe », dans la mesure où ce service offre à la date de la demande ledit support.



 
5. Absence de responsabilité 
 
 

Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont fournis en l'état, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. PC SOFT ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique responsable du résultat des états et requêtes qu'il aura réalisé avec le LOGICIEL. 
Ce LOGICIEL ne peut être utilisé que dans un cadre professionnel.

 
Acceptation de la licence : 

Le fait de conserver et d'utiliser ce logiciel indique la compréhension et l'acceptation des termes de cette licence. SI vous pensez ne pas comprendre un ou plusieurs termes de cette licence, si vous ne respectez pas les critères demandés, si vous pensez vous situer dans le cadre d une utilisation illégale, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

Ce contrat ne peut pas être modifié, sauf par un courrier original paraphé de la direction générale de PC SOFT. 
  

Ce contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de PC SOFT. 
PC SOFT, 

3, rue de Puech Villa 
BP 44 408 
34197 Montpellier Cedex 5

France
